Jérôme Sabourin


De: Sabourin (Jérôme)
capitaine, groupe de spécialités état-major ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
29 Avril 202229/04/2022
De: Sabourin (Jérôme)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Jérôme Sabourin
responsable du département « activités et protection sociales »
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce service. Ce dernier a en outre délégation pour signer
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
01 Juin 201401/06/2014
De: Jérôme Sabourin
responsable du département activités et protection sociales
Objet:
au nom de la directrice générale, tous actes
dans la limite des attributions de ce service. Ce dernier a en outre délégation pour signer
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: Jérôme Sabourin
responsable du département activités et protection sociales
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce service. Ce dernier a en outre délégation pour signer
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
13 Décembre 201313/12/2013
De: Jérôme Sabourin
responsable du département activités et protection sociales
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce service. Ce dernier a en outre délégation pour signer
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
11 Janvier 201311/01/2013
De: Jérôme Sabourin
responsable du service « activités et protection sociales ». Ce dernier a en outre délégation pour signer
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leur service
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
14 Décembre 201214/12/2012
De: Jérôme Sabourin
responsable du service activités et protection sociales. Ce dernier a en outre délégation pour signer
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leur service
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
14 Septembre 201214/09/2012
De: Jérôme Sabourin
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leurs services respectifs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Jérôme Sabourin
responsable du service activités et protection sociales. Ce dernier a en outre délégation pour signer
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leur service
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Jérôme Sabourin
responsable de la direction déléguée aux activités et à la protection sociales
Objet:
b)
Groupe:
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Jérôme Sabourin
Objet:
b)
Groupe:
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Jérôme Sabourin
responsable de la direction déléguée aux activités et protection sociales
Objet:
a)
Groupe:
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Jérôme Sabourin
Objet:
Dans le cadre de leurs attributions spécifiques
Groupe:
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Jérôme Sabourin
Objet:
responsable de la direction déléguée aux activités et protection sociales
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201121/05/2011
De: Jérôme Sabourin
responsable de la direction déléguée aux activités et aux protections sociales
Objet:
Dans le cadre de leurs attributions spécifiques
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201121/05/2011
De: Jérôme Sabourin
Objet:
Dans le cadre de leurs attributions spécifiques
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201121/05/2011
De: Jérôme Sabourin
Objet:
responsable de la direction déléguée aux activités et protection sociales
Groupe:
délégation de signature
30 Décembre 201030/12/2010
De: Jérôme Sabourin
Objet:
responsable de la direction déléguée aux activités et aux protections sociales
Groupe:
délégation de signature
30 Décembre 201030/12/2010
De: Jérôme Sabourin
Objet:
responsable de la direction déléguée aux activités et à la protection sociales
Groupe:
délégation de signature
22 Octobre 201022/10/2010
De: Jérôme Sabourin
Objet:
responsable de la direction déléguée aux activités et à la protection sociales
Groupe:
délégation de signature
22 Octobre 201022/10/2010
De: Sabourin (Jérôme)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
date_debut="2010-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
01 Septembre 201001/09/2010
De: Jérôme Sabourin
Objet:
responsable de la direction déléguée aux activités et protection sociales
Groupe:
délégation de signature
23 Juillet 201023/07/2010
De: Jérôme Sabourin
responsable de la direction déléguée aux activités et aux protections sociales
Objet:
Ainsi que dans le cadre de leurs attributions spécifiques, pour signer les actes, décisions relatives aux marchés, et mandats de dépenses y afférents et, également, pour signer avec faculté de substituer ou de donner mandat, tous actes de mainlevée d'hypothèque avec ou sans constatation de paiement et consentement aux radiations, d'inscription de nantissement, d'hypothèque, de privilège de vendeur ou de préteur de deniers ainsi que de saisie ou commandement de saisie, prise au profit de la Caisse des dépôts et consignations ou des organismes dont elle assure la gestion
Groupe:
délégation de signature
23 Juillet 201023/07/2010
De: Sabourin (Jérôme)
major, artillerie ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2008-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
décoration
07 Avril 200907/04/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.